La séance ordinaire du Conseil de Communauté de communes de la Vallée de la Weiss aura lieu vendredi 15 septembre à 17 h à la Confrérie Saint Etienne à Kientzheim. L'ordre du jour : approbation du compte-rendu de la séance du Conseil de Communauté du 7 juillet 2006 ; rapport des commissions : commission « Eau et Assainissement » ; assainissement : contrat pluriannuel avec l'Agence de l'Eau, régularisation de la contribution aux charges d'assainissement des Ets Haxaire ; Spanc : décision modificative : intégration de la Commune de Labaroche, tarifs, conventions de mise à disposition de personnel ; commission « Économie » : mise en place d'une Opération collective de modernisation (OCM) de l'artisanat, du commerce et des services en milieu rural, vote d'une subvention à l'Association des commerçants, artisans et autres professionnels de la Vallée, vente de terrains dans la Zone Artisanale de Kaysersberg-Hinteralspach ; Golf Public d'Ammerschwihr/Trois-Épis : autorisation de signature du protocole amiable, mise en place de la commission spécialisée DSP, lancement de la procédure de DSP ; Finances : fonds de concours, décisions modificatives, tarifs de location des Cosec, caution pour remise des clefs des Cosec ; service jeunesse : facturation aux partenaires (SJ de Rouffach, CLSH de Sigolsheim et Lapoutroie) des activités Eté 2006, tarifs vacances Toussaint 2006 ; médiathèque : désherbage des collections ; personnel : prime de fin d'année ; informations et divers : informations dans le cadre de la délégation au président : ouverture d'une ligne de trésorerie d'un montant de 1 000 000 d'euros, emprunt, divers.











